Déposée le 21 avril 2000 par VITET MICHEL et BIROTEAU PASCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUACLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Les déposants sont VITET MICHEL, domicilié(e) 15, ALLÉE DE PLAISANCE, 49300 CHOLET - France et BIROTEAU PASCALE, domicilié(e) 104, bd GUY CHOUTEAU, APPt 21, 49300 CHOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIROTEAU PASCALE - France.
La marque AQUACLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITET MICHEL - 15, ALLÉE DE PLAISANCE, 49300 CHOLET - France
BIROTEAU PASCALE - 104, bd GUY CHOUTEAU, APPt 21, 49300 CHOLET - France
BIROTEAU PASCALE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Appareils de séchage de ventilation de distribution d'eau et d'installations sanitaires Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. Machines outils, moteur à l'exception (des moteurs pour véhicules terrestres).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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